Source: OJ L, 2025/415, 24.3.2025Current language: FR
- Markets in crypto-assets
ART/EMT issuer
- RTS on stress test programmes
Article 6 Type de simulations de crise
Summary What does Article 6 of the RTS on stress test programmes say?
This article establishes the core requirement for issuers of asset-referenced tokens or e-money tokens to implement two distinct types of stress tests: a solvency stress test and a liquidity stress test.
It defines what each test must capture, with solvency testing focused on capital position and loss absorption capacity, and liquidity testing focused on funding, market risk, and shocks to the reserve of assets.
The article also makes clear that the design and complexity of these methodologies must be appropriate to the nature of the tokens and their reserve assets.
This article works in close conjunction with Articles 7 and 8, which set the frequency and governance requirements around these same stress tests.
Important points:
- Implement both a solvency stress test and a liquidity stress test as mandatory requirements.
- The solvency stress test must assess the impact on capital resources and the capacity to absorb losses, while the liquidity stress test must address shocks to the reserve of assets and overall liquidity position.
- The design, complexity, and level of detail of the stress test methodologies must be appropriate to the nature, scale, and size of the token and its reserve assets.
Springlex's summary of the article, a reading aid, not a substitute for the legal text.
Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique mettent en œuvre une simulation de crise de solvabilité ainsi qu’une simulation de crise de liquidité.
La simulation de crise de solvabilité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, sur la situation de capital globale de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique, y compris sur les exigences de fonds propres minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables, en présentant une projection des ressources et des exigences de fonds propres des émetteurs, en soulignant les vulnérabilités de l’émetteur et en évaluant sa capacité à absorber les pertes et les répercussions sur sa solvabilité.
La simulation de crise de liquidité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, du point de vue du risque de financement et du risque de marché, ainsi que des chocs sur la liquidité de la réserve d’actifs et sur la position de liquidité globale de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique, y compris sur les exigences de liquidité minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables.
La conception spécifique, la complexité et le niveau de détail des méthodes de simulation de crise sont adaptés à la nature du jeton se référant à un ou des actifs ou du jeton de monnaie électronique, y compris en ce qui concerne la nature, l’ampleur et la taille des droits de remboursement, ainsi que la complexité, la concentration et la composition de ses actifs de réserve.
Springlex and this text is meant purely as a documentation tool and has no legal effect. No liability is assumed for its content. The authentic version of this act is the one published in the Official Journal of the European Union.
Definition
fonds
(En. funds)
Definition
crypto-actif
(En. crypto-asset)
Definition
monnaie officielle
(En. official currency)
Definition
technologie des registres distribués
(En. distributed ledger technology)
Definition
jeton se référant à un ou des actifs
(En. asset-referenced token)
Definition
réserve d’actifs
(En. reserve of assets)
Definition
jeton de monnaie électronique
(En. electronic money token)
Definition
émetteur
(En. issuer)