Art. 10 Méthodologie, paramètres de référence communs et plausibilité des hypothèses | RTS on stress test programmes | MiCA

This article feeds directly into the broader stress testing framework established in earlier articles, focusing specifically on how issuers of asset-referenced tokens or e-money tokens must identify and define the risks that underpin their stress tests.

It covers three broad risk categories: risks to the tokens and reserve assets themselves, risks arising from the technology and systems the tokens rely on, and risks stemming from contractual arrangements with third parties.

Once risks are identified, issuers must translate them into concrete, quantifiable scenarios — drawing on both historical and hypothetical data — and attach defined time horizons depending on whether the scenario relates to solvency or liquidity testing.

Important points:

Identify risks across three categories: token and reserve asset risks, technology and systems risks, and third-party contractual arrangement risks.
Develop well-defined and quantifiable risk scenarios, applying a 3-year time horizon for solvency stress tests and up to 1 year for liquidity stress tests.
Quantify or produce approximate estimations of the severity, plausibility, and potential losses associated with each identified stress scenario.

1. Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique recensent les catégories de risques suivantes:
  1. les risques portant sur la valeur, la transférabilité, la liquidité, l’accessibilité ou l’échangeabilité des jetons se référant à un ou des actifs ou des jetons de monnaie électronique et des actifs de réserve;
  2. les risques découlant des systèmes sur lesquels les jetons se référant à un ou des actifs ou les jetons de monnaie électronique s’appuient, y compris le registre distribué sous-jacent ou toute autre technologie du jeton, ainsi que toute plate-forme de négociation, toute infrastructure de marché ou tout système de paiement utilisé pour l’émission ou le transfert des jetons;
  3. les risques découlant de l’exécution d’accords contractuels que l’émetteur concerné a conclus avec d’autres émetteurs, des prestataires de services sur crypto-actifs, des établissements financiers ou toute autre personne physique ou morale, aux fins de l’émission ou du transfert de jetons ou en vue de l’établissement, de la gestion, de la conservation ou de l’investissement des actifs de réserve, y compris tout accord par lequel l’émetteur externalise certaines tâches.
1. Afin d’évaluer les risques visés au paragraphe 1, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique définissent des scénarios de risque spécifiques en utilisant des scénarios historiques et/ou hypothétiques en lien avec les différentes catégories de risque visées au paragraphe 1.
1. Les scénarios de risque spécifiques visés au paragraphe 2 sont bien définis et leur incidence potentielle est quantifiable.
1. Lorsqu’ils détectent des risques spécifiques, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique fixent une échéance de trois ans pour les événements de risque liés à la simulation de crise de solvabilité et d’un an maximum pour la simulation de crise de liquidité, précisent l’actif à risque et fournissent une description détaillée du scénario de risque.
1. Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique évaluent la gravité et la plausibilité des scénarios de crise définis ainsi que les pertes potentielles découlant de ces scénarios, ou disposent d’estimations approximatives en la matière.