Art. 8 Priorité et numéro de séquence | RTS on trading platform order book records | MiCA

This article deals with how crypto-asset service providers operating trading platforms must record order priority information, and it is notable in that the specific recording obligations vary depending on the type of priority system the platform uses.

Whether a platform operates on a price visibility-time priority basis, a size-time priority basis, or a combination of both, the article tailors the recordkeeping requirements accordingly.

In all cases, a sequence number must also be assigned and maintained for each event.

This article sits within the broader framework of order book recordkeeping obligations established across Articles 2 to 15 of this regulation.

Important points:

Maintain a record of the priority time stamp for all orders if your trading platform operates on a price visibility-time priority basis, or on a combination of priority systems that displays orders in time priority.
Maintain a record of both the priority quantities and the priority time stamp if your trading platform operates on a size-time priority basis, or on a combination of priority systems that displays orders in size-time priority.
Assign and maintain a sequence number for every event, regardless of which priority system your trading platform uses.

1. Les prestataires de services sur crypto-actifs exploitant une plate-forme de négociation de crypto-actifs qui utilisent des systèmes de négociation basés sur la priorité prix-visibilité-temps enregistrent l’horodatage de la priorité pour tous les ordres, comme indiqué dans le champ 12 du tableau 2 de l’annexe.
1. Les prestataires de services sur crypto-actifs exploitant une plate-forme de négociation de crypto-actifs qui utilisent des systèmes de négociation basés sur la priorité taille-temps enregistrent les quantités qui déterminent la priorité accordée aux ordres, comme indiqué dans le champ 13 du tableau 2 de l’annexe, ainsi que l’horodatage de la priorité visé au paragraphe 1.
1. Les prestataires de services sur crypto-actifs exploitant une plate-forme de négociation de crypto-actifs qui utilisent une combinaison associant la priorité prix-visibilité-temps et la priorité taille-temps, et qui affichent les ordres dans leur carnet d’ordres selon la priorité temps, enregistrent l’horodatage de la priorité pour tous les ordres, comme indiqué dans le champ 12 du tableau 2 de l’annexe.
1. Les prestataires de services sur crypto-actifs exploitant une plate-forme de négociation de crypto-actifs qui utilisent une combinaison associant la priorité prix-visibilité-temps et la priorité taille-temps, et qui affichent les ordres dans leur carnet d’ordres selon la priorité taille-temps, enregistrent les quantités qui déterminent la priorité accordée aux ordres, comme indiqué dans le champ 13 du tableau 2 de l’annexe, ainsi que l’horodatage de la priorité visé au paragraphe 1.
1. Les prestataires de services sur crypto-actifs exploitant une plate-forme de négociation de crypto-actifs attribuent à chaque événement un numéro de séquence, comme indiqué dans le champ 14 du tableau 2 de l’annexe, qu’ils enregistrent.