Art. 3 Politique d’urgence et outils d’atténuation du risque de liquidité | RTS on liquidity management policy | MiCA

Building directly on the liquidity management framework established in Article 2, this article focuses on the proactive, forward-looking side of liquidity risk management for issuers of asset-referenced tokens or e-money tokens.

It requires issuers to develop calibrated early warning signals to detect dangerous deviations in value, maintain and regularly review liquidity risk mitigation tools, and ensure that the outcomes of stress testing feed back into their strategies and contingency plans.

The article also sets out specific documentation requirements to underpin all of this, covering governance responsibilities, emergency strategies, and market monitoring tools.

Important points:

Develop and calibrate early warning signals that detect deviations between the market value of the reserve of assets and the assets referenced by the tokens, under both normal and stress scenarios.
Adjust strategies, internal policies, and liquidity risk limits in response to regular stress testing outcomes, and maintain effective liquidity contingency plans.
Maintain documented policies covering lines of responsibility for the contingency plan, strategies for addressing liquidity shortfalls in emergencies, and tools for timely monitoring of market conditions.

1. Dans le cadre des politiques et procédures de gestion de la liquidité, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique élaborent et calibrent de manière appropriée les signaux d’alerte précoce. Ces signaux comprennent les alertes portant sur:
  1. les écarts maximaux entre la valeur de marché de la réserve d’actifs et la valeur de marché des actifs auxquels se réfèrent les jetons;
  2. les écarts maximaux entre la valeur de marché des jetons et la valeur de marché des actifs auxquels se réfèrent les jetons.
1. Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique mettent en place et réexaminent régulièrement différents outils d’atténuation du risque de liquidité, y compris l’accès adéquat à des sources de financement diversifiées, afin de réagir à tout signal d’alerte précoce, dans des scénarios normaux ou des scénarios de crise.
1. Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique adaptent leurs stratégies, leurs signaux d’alerte précoce, leurs politiques internes et leurs limites en matière de risque de liquidité, et élaborent des plans d’urgence efficaces en matière de liquidité afin de tenir compte des résultats des simulations de crise régulières.
1. Lorsqu’ils appliquent les paragraphes 1, 2 et 3, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique conservent les documents stratégiques suivants:
  1. une description du partage des responsabilités concernant la conception, l’approbation, le contrôle, l’exécution et la mise à jour du plan d’urgence en matière de liquidité;
  2. une description des stratégies visant à remédier aux déficits de liquidités dans des situations d’urgence;
  3. une description des outils, comprenant les limites internes fixées dans les procédures de détection, de mesure et de gestion du risque de liquidité visées à l’article 2, pour surveiller les conditions du marché permettant aux émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique de déterminer, en temps utile, si l’escalade ou l’exécution de mesures, ou les deux, sont justifiées.