Art. 7 Systèmes, protocoles et outils de TIC | DORA regulation | DORA

This is a concise but important article that sits within the broader ICT risk management framework established by Article 6.

Rather than setting governance structures, it focuses on the practical baseline standards that ICT systems, protocols and tools must meet.

In essence, it requires financial entities to keep their ICT infrastructure updated and fit for purpose, spelling out four core qualities those systems must possess.

Important points:

Use and maintain updated ICT systems, protocols and tools that meet four defined quality standards: appropriateness to operational scale, reliability, sufficient processing capacity, and technological resilience.
The capacity requirement explicitly covers peak volumes and the introduction of new technology, ensuring systems can handle not just normal operations but surges in demand.
The resilience requirement extends to stressed market conditions and other adverse situations, directly tying this article to the broader goal of digital operational resilience.

Afin d’atténuer et de gérer le risque lié aux TIC, les entités financières utilisent et tiennent à jour des systèmes, protocoles et outils de TIC qui sont:

adaptés à l’ampleur des opérations qui sous-tendent l’exercice de leurs activités, conformément au principe de proportionnalité visé à l’article 4;
fiables;
équipés d’une capacité suffisante pour traiter avec exactitude les données nécessaires à l’exécution des activités et à la fourniture des services en temps utile, et pour faire face aux pics de volume d’ordres, de messages ou de transactions, selon les besoins, y compris lorsque de nouvelles technologies sont mises en place;
suffisamment résilients sur le plan technologique pour répondre de manière adéquate aux besoins supplémentaires de traitement de l’information qui apparaissent en situation de tensions sur les marchés ou dans d’autres situations défavorables.

Article 7 Systèmes, protocoles et outils de TIC

Relevant recitals